Compte rendu du 20 décembre 2022

Délibérations CM
Ordre du jour du Conseil Municipal
 
Compte rendu du Conseil Municipal

Vous pouvez consulter le compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2022

 

Registre des délibérations

2022-10-095 - VOTE DES TARIFS COMMUNAUX POUR L’ANNEE 2023

2022-10-096 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DE LA VILLE

2022-10-097 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – VILLA NUMERIQUE

2022-10-098 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – POLE PETITE ENFANCE

2022-10-099 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES IRRECOUVRABLES 2022-10-100 - ACCEPTATION D’UN DON A LA SUITE DE LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION BIVOUAC

2022-10-101 - CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

2022-10-102 - CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

2022-10-103 - CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR LE REMPLACEMENT D'UNE AGENT EN CONGE MATERNITE

2022-10-104 - LA COLIMONNIERE - ACQUISITION DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN PAR MONSIEUR AUSSANT - RESULTAT DE L’ENQUETE PUBLIQUE

2022-10-105 - LEVENAIS - ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MADAME DISSOUBRAY CORALIE - RESULTAT DE L’ENQUETE PUBLIQUE

2022-10-106 - LEVENAIS - ACQUISITION DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN PAR MADAME VIEL CLAUDINE - RESULTAT DE L’ENQUETE PUBLIQUE

2022-10-107 - POLE PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX

2022-10-108 - PETITES VILLES DE DEMAIN – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION-CADRE VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU [...]

2022-10-109 - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION FISAC AUX COMMERÇANTS DE LOUVIGNE AU TITRE DES ACTIONS DE MODERNISATION [...]

2022-10-110 - CENTRE CULTUREL JOVENCE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE TERRITOIRE (VOLET 3)

2022-10-111 - MULTI-ACCUEIL – DEMANDE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL COLLECTIF DE JEUNES ENFANTS

2022-10-112 - AVENANT A LA CONVENTION D'OCCUPATION D’UN BATIMENT TECHNIQUE CONCLUE AVEC LA SOCIETE ORANGE LE 26 AOUT 2005

2022-10-113 - BAIL PORTANT MISE A DISPOSITION DU TERRAIN D'IMPLANTATION D’UN PYLONE A CONCLURE AVEC LA SOCIETE TOTEM [...]

2022-10-114 - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UN TERRAIN RUE DE LA PAIX - CORRCTION D'UNE ERREUR MATERIELLE

 

 

 

 

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