Comptes rendus Conseils Municipaux 2022

• Compte rendu du 20 janvier 2022

• Compte rendu du 24 février 2022

• Compte rendu du 31 mars 2022

• Compte rendu du 28 avril 2022

• Compte rendu du 2 juin 2022

Consultez le compte rendu du 7 juillet 2022 et les délibérations

> Souscription d’un emprunt au budget de la ville

> Création d’un tiers lieu numérique – attribution du marche de travaux

> Création d’un tiers lieu numérique – Arrêt définitif de la rémunération du maître d'oeuvre

> Service administratif – Recrutement d'un saisonnier

> MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE SPECIALE MENSUELLE DE FONCTIONS POUR LA FILIERE POLICE – GARDE CHAMPETRE

> LIEU-DIT LA GOUINAIS - VENTE DE TROIS PARCELLES

> ASSO LE TOURNEVIS-PROJET D’IMPLANTATION ATELIER D’INSERTION A LOUVIGNE-FINANCEMENT ETUDE FAISABILITE

> INSTALLATION RUCHER ASSO PEDAGOGIQUE-SIGNATURE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DOMAINE PUBLIC AVEC API’LOUVIGNE

> DDE INDEMNISATION A LA SUITE D’UN PREJUDICE SUBI PAR LE LOCATAIRE DU LOGEMENT COMMUNAL SIS RUE DAUPHIN BROUARD

> FOUGERES AGGLOMERATION – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE COMPENSATION DE LA DGF (FCDGF)

Consultez le compte rendu du 15 septembre 2022 et les délibérations

> TARIFS 2023 POUR LES SALLES DU CENTRE CULTUREL DE JOVENCE

> REVISION DES LOYERS POUR LES LOGEMENTS DE LA MAISON COMMUNE

> ECOLE DE THEATRE TARIFS 2022-2023

> TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT

> CREATION D’UN POSTE NON PERMANENT D’AGENT SOCIAL AFIN DE REPONDRE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

> LA COLIMONIERE - ACQUISITION DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN PAR MONSIEUR AUSSANT THIERRY

> LEVENAIS - ACQUISITION DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN PAR MADAME VIEL CLAUDINE

> LEVENAIS - ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MADAME DISSOUBRAY CORALIE

> TIERS LIEU NUMERIQUE – ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE L’IMMEUBLE « ANCIEN MEUBLES GALLON » PORTE PAR L’ETAB

> RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DE FOUGERES AGGLOMERATION A LA VILLE DE LOUVIG

Consultez le compte rendu du 20 octobre 2022 et les délibérations

> PETITES VILLES DE DEMAIN – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION-CADRE VALANT OPERATION DE REVITALISATION T.

> TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT

> SIVU LOUVIGNE-LA BAZOUGE – MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS DE LA COMMUNE

> PLU – LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE

> FOUGERES AGGLOMERATION - MODIFICATIONS STATUTAIRES

> FOUGERES AGGLOMERATION – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE DEVELOPPEMENT DES COMMUNES (FDC)

> MISE EN LUMIERES – PASSATION D’UN MARCHE DE TRAVAUX AVEC L’ASSOCIATION LOUVIGNE EN LUMIERES (A2L)

> SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION VIET VODAO ARTS MARTIAUX POUR L’OCCUPATION D’UNE SALLE MUNICIPALE

Consultez le compte rendu du compte rendu du 17 novembre 2022 et les délibérations

PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DE FOUGERES AGGLOMERATION

CAMPAGNE D’ADRESSAGE – DENOMINATION DES VOIES

PROJET STARTER - MISSION D’ANIMATION PARTICIPATIVE ET DE CONFIGURATION D’UN PROJET DE SERVICE POUR LA MISE

SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS 35 POUR LA MISE A DISPOSITION

PASSATION D’UN MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE LA RUE DU DEVOUEMENT

POLE PETITE ENFANCE - DECLARATION D’INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR 9 LOTS

ADRESSAGE

Consultez le compte rendu du compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2022 et les délibérations

2022-10-095 - VOTE DES TARIFS COMMUNAUX POUR L’ANNEE 2023

2022-10-096 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DE LA VILLE

2022-10-097 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – VILLA NUMERIQUE

2022-10-098 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – POLE PETITE ENFANCE

2022-10-099 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES IRRECOUVRABLES 2022-10-100 - ACCEPTATION D’UN DON A LA SUITE DE LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION BIVOUAC

2022-10-101 - CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

2022-10-102 - CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

2022-10-103 - CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR LE REMPLACEMENT D'UNE AGENT EN CONGE MATERNITE

2022-10-104 - LA COLIMONNIERE - ACQUISITION DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN PAR MONSIEUR AUSSANT - RESULTAT DE L’ENQUETE PUBLIQUE

2022-10-105 - LEVENAIS - ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MADAME DISSOUBRAY CORALIE - RESULTAT DE L’ENQUETE PUBLIQUE

2022-10-106 - LEVENAIS - ACQUISITION DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN PAR MADAME VIEL CLAUDINE - RESULTAT DE L’ENQUETE PUBLIQUE

2022-10-107 - POLE PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX

2022-10-108 - PETITES VILLES DE DEMAIN – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION-CADRE VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU [...]

2022-10-109 - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION FISAC AUX COMMERÇANTS DE LOUVIGNE AU TITRE DES ACTIONS DE MODERNISATION [...]

2022-10-110 - CENTRE CULTUREL JOVENCE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE TERRITOIRE (VOLET 3)

2022-10-111 - MULTI-ACCUEIL – DEMANDE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL COLLECTIF DE JEUNES ENFANTS

2022-10-112 - AVENANT A LA CONVENTION D'OCCUPATION D’UN BATIMENT TECHNIQUE CONCLUE AVEC LA SOCIETE ORANGE LE 26 AOUT 2005

2022-10-113 - BAIL PORTANT MISE A DISPOSITION DU TERRAIN D'IMPLANTATION D’UN PYLONE A CONCLURE AVEC LA SOCIETE TOTEM [...]

2022-10-114 - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UN TERRAIN RUE DE LA PAIX - CORRCTION D'UNE ERREUR MATERIELLE