Comptes rendus Conseils Municipaux 2023

compte rendu conseil municipal
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
 
Registre des délibérations

2023-01-001 - FOURNITURES SCOLAIRES 2023 – ECOLE MARIE LE TENSORER

2023-01-002 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE VERSEMENT D’UNE PARTICIPATION A L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) [...]

2023-01-003 - SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES

2023-01-004 - AUTORISATION POUR L’ENGAGEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023

2023-01-005 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2023-01-006 - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT

2023-01-007 - LOTISSEMENT RUE SAINT-MARTIN – ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE

2023-01-008 - CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - MISE EN CONCURRENCE DES ENTREPRISES D’ASSURANCES

 

Conseil Municipal du 23 février 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal

Registre des délibérations

2023-02-009 - CENTRE CULTUREL JOVENCE – MISE EN PLACE D’UN TARIF POUR L’ORGANISATION DES « CLASSES »

2023-02-010 - PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AU FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE MARIE LE TENSORER

2023-02-011 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE NOTRE DAME

2023-02-012 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

2023-02-013 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE

2023-02-014 - CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

2023-02-015 - POLE PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX

 

Conseil Municipal du 30 mars 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2023

Registre des délibérations

2023-03-016 EXAMEN ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022

2023-03-017 PRESENTATION ET VALIDATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DU RECEVEUR MUNICIPAL

2023-03-018 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET DE LA VILLE

2023-03-019 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGETS ANNEXES

2023-03-020 FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2023

2023-03-021 CREATION DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT SAINT-MARTIN

2023-03-022 PRESENTATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023 (BUDGET COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES)

2023-03-023 VALIDATION DE LA DENOMINATION « RUE DU DEVOUEMENT » ET MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALE

2023-03-024 TERRAIN RUE DU MAINE - DENOMINATION DE LA VOIRIE

 

 

Conseil Municipal du 27 avril 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2023

Registre des délibérations

2023-04-025 - SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE

2023-04-026 - RUE DU DEVOUEMENT - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX

2023-04-027 - EQUIPEMENT PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DU DERNIER LOT DU MARCHE DE TRAVAUX

2023-04-028 - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L’ENSEMBLE DES ACTES ET CONVENTIONS PASSES AVEC ENEDIS

2023-04-029 - EQUIPEMENT PETITE ENFANCE – DEPOT D’UN DOSSIER DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION BRETAGNE AU TITRE DE L’APPEL

 

Conseil Municipal du 13 mai 2023

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Registre des délibérations

2023-05-030 - AMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DE LA MAIRIE - PROPOSITION D'HONORAIRES PHASE APD

 

Conseil Municipal du 15 juin 2023

Consultez le compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2023

Registre des délibérations

2023-06-031 - REVISION DES LOYERS DE LA MAISON COMMUNE

2023-06-032 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE CANTINE A 1 EURO ET PROPOSITION DE TARIFS

2023-06-033 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE MEGALIS POUR L’IMPLANTATION D’UNE ARMOIRE TECHNIQUE ...

2023-06-034 - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION « PREVOYANCE » PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION 35

2023-06-035 - ORGANISATION D’UN CAMP PASSERELLE

 

Conseil Municipal du 12 juillet 2023

Consultez le compte rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2023

Registre des délibérations

Notice d'approbation de la modification simplifiée du PLU

2023-07-036 - SOCIETE D’AGRICULTURE - DESIGNATION D’UN NOUVEAU DELEGUE COMMUNAL

2023-07-037 - ADHESION A LA PROCEDURE DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) DANS CERTAINS LITIGES DE LA FONCTION PUBLIQ

2023-07-038 - DELIBERATION PORTANT APPROBATION DE LA MOTION « ZERO ARTIFICIALISATION NETTE » DE L’AMRF

2023-07-039 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU

2023-07-040 - AMENAGEMENT DE L’ACCUEIL DE LA MAIRIE – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX

 

Conseil Municipal du 21 septembre 2023

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Registre des délibérations

2023-08-041 - ASSOCIATION DE VOIES EN VOIX - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LE TIERS LIEU LE TOURNEVIS

2023-08-042 - DEMANDE DE SUBV DE L'ASSO SPORTIVE DU COLLEGE JULIEN MAUNOIR POUR SA PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS DE FR

2023-08-043 - DEMANDE D'AIDE POUR UN STAGE AU CAMBODGE PAR UNE ELEVE EN FORMATION EN SOINS INFIRMIERS

2023-08-044 - ATELIER THEATRE – VOTE DES TARIFS

2023-08-045 - VALIDATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES

2023-08-046 - CONVENTION DE PARTICIPATION AUX EXTENSIONS DU RESEAU AEP POUR LA DESSERTE DE CONSTRUCTIONS EXISTANTES AU L

2023-08-047 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE CONSTRUCTION PUBLIQUE D’ILLE-ET-VILAINE – APPROBATION RAPPORT D’ACTIVITE 2022

2023-08-048 - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2023-08-049 - CREATION DE POSTE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2023-08-050 - CREATION DE POSTE A LA SUITE D’UN AVANCEMENT DE GRADE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2023-08-051 - RECRUTEMENT D’UNE APPRENTIE AU SERVICE ENFANCE

2023-08-052 - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35

 

Conseil Municipal du 26 octobre 2023

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Registre des délibérations

2023-09-053 - L’AROBASE – VOTE DES TARIFS POUR LE TIERS LIEU NUMERIQUE

2023-09-054 - LOTISSEMENT DE L’ETANG - REVISION DU PRIX DE VENTE DES LOTS

2023-09-055 - MISE A DISPOSITION DE SALLES – VOTE DE TARIFS

2023-09-056 - MISE EN LUMIERES – PASSATION D’UN MARCHE DE TRAVAUX AVEC L’ASSOCIATION « LOUVIGNE EN LUMIERES » (A2L)

2023-09-057 - CREATION DE POSTE A LA SUITE D’UN AVANCEMENT DE GRADE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2023-09-058 - SIVU LOUVIGNE-LA BAZOUGE – MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS DE LA COMMUNE

2023-09-059 - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 – RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS ET FIXATION DE LA REMUNERATION

2023-09-060 - ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG 35

2023-09-061 - CENTRE CULTUREL JOVENCE - VALIDATION DES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE

2023-09-062 - PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE FOUGERES AGGLOMERATION

2023-09-063 - CENTRE SOCIAL L’OASIS - DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AU

2023-09-064 - FOUGERES AGGLOMERATION – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE DEVELOPPEMENT DES COMMUNES (FDC)

2023-09-065 - FOUGERES AGGLOMERATION – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE COMPENSATION DE LA DGF(FCDGF)

2023-09-066 - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2023-2028

2023-09-067 - MULTI-ACCUEIL – DEMANDE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL COLLECTIF DE JEUNES ENFANTS A

2023-09-068 - MULTI- ACCUEIL - PARTICIPATION FINANCIERE DES FAMILLES POUR UNE SORTIE A SAINT MALO

2023-09-069 - VENTE D’UN BIEN COMMUNAL

 

 

Conseil Municipal du 7 décembre 2023

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Registre des délibérations

2023-10-070 - SOUSCRIPTION D’EMPRUNTS AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES

2023-10-071 - VOTE DES TARIFS COMMUNAUX ET DE JOVENCE POUR L’ANNEE 2024

2023-10-072 - ALSH ET GARDERIE PERISCOLAIRE – FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2024

2023-10-073 - REVALORISATION DE LA PRIME DE DEPART EN RETRAITE

2023-10-074 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DE LA VILLE

2023-10-075 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DE JOVENCE

2023-10-076 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DU LOTISSEMENT DE L’ETANG

2023-10-077 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – POLE PETITE ENFANCE

2023-10-078 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – VILLA NUMERIQUE

2023-10-079 - AUTORISATION D’ENGAGER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024

2023-10-080 - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A LA COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DE-REINTEMBAULT

2023-10-081 - LEVENAIS – ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MADAME DISSOUBRAY CORALIE ET MONSIEUR GUILLOUX ERWANN

2023-10-082 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

2023-10-083 - DELIBERATION RELATIVE A LA PROPOSITION DE COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE

2023-10-084 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE COMITE D’ORGANISATION DU TOUR DE BRETAGNE

2023-10-085 - DENOMINATION D’UN LIEU-DIT

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