Compte rendu CM du 26 octobre 2023

Délibérations CM
Compte rendu du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du Conseil Municipal du 26 octobre 2023

Registre des délibérations

2023-09-053 - L’AROBASE – VOTE DES TARIFS POUR LE TIERS LIEU NUMERIQUE

2023-09-054 - LOTISSEMENT DE L’ETANG - REVISION DU PRIX DE VENTE DES LOTS

2023-09-055 - MISE A DISPOSITION DE SALLES – VOTE DE TARIFS

2023-09-056 - MISE EN LUMIERES – PASSATION D’UN MARCHE DE TRAVAUX AVEC L’ASSOCIATION « LOUVIGNE EN LUMIERES » (A2L)

2023-09-057 - CREATION DE POSTE A LA SUITE D’UN AVANCEMENT DE GRADE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2023-09-058 - SIVU LOUVIGNE-LA BAZOUGE – MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS DE LA COMMUNE

2023-09-059 - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 – RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS ET FIXATION DE LA REMUNERATION

2023-09-060 - ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG 35

2023-09-061 - CENTRE CULTUREL JOVENCE - VALIDATION DES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE

2023-09-062 - PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE FOUGERES AGGLOMERATION

2023-09-063 - CENTRE SOCIAL L’OASIS - DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AU

2023-09-064 - FOUGERES AGGLOMERATION – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE DEVELOPPEMENT DES COMMUNES (FDC)

2023-09-065 - FOUGERES AGGLOMERATION – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE COMPENSATION DE LA DGF(FCDGF)

2023-09-066 - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2023-2028

2023-09-067 - MULTI-ACCUEIL – DEMANDE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL COLLECTIF DE JEUNES ENFANTS A

2023-09-068 - MULTI- ACCUEIL - PARTICIPATION FINANCIERE DES FAMILLES POUR UNE SORTIE A SAINT MALO

2023-09-069 - VENTE D’UN BIEN COMMUNAL

 

 

 

 

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