Conseil Municipal du 25 septembre 2025
CM CONVOCATION 25 09 2025
Compte rendu du Conseil Municipal
Délibérations
2025-07-075 - CHEMIN DES OISEAUX VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE
2025-07-077 - LA JUSTAIS ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR CAHU MICKAEL
2025-07-079 - LA CHARMELAIS ROUANGÈRE ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR CAHU MICKAEL
2025-07-080 - LA VIOLAIS ACQUISITION DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN PAR MONSIEUR CAHU MICKAEL
2025-07-081 - LES COUTURES CESSION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR CHATAIGNIER ROLAND
2025-07-082 - LES PETITES COUTURES ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR CAHU MICKAEL4
2025-07-084 - DELIBERATION FIXANT LE REGIME DES AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCES ASA
2025-07-085 - MODIFICATION DE LA CHARTE DU TELETRAVAIL
2025-07-086 - AVANCEMENTS DE GRADE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2025-07-088 - RAPPORT D’EVALUATION DES CHARGES LIEES AU RETOUR DE LA COMPETENCE VOIRIE AUX COMMUNES
2025-07-089 - ADOPTION D’UN VŒU EN SOUTIEN AU CENTRE DE SANTE DE LOUVIGNE-DU-DESERT
